Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par M-OTION ENGINEERING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTION WAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est M-OTION ENGINEERING domicilié(e) 1 Rue Galvani - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MOTION WAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTION WAVE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.
M-OTION ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : MOTION FLOW
M-OTION ENGINEERING - 1 Rue Galvani - 91300 - MASSY - France
IP TRUST, - 2 Rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 24 juin 2020 - Constitution de mandataire n°789314 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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